Marque enregistrée - Marque en vigueur

GOMA-SIO DE LA MER
JEAN HERVE SCS, societe en commandite simple

Numéro de dépôt :
4122978
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2024
GOMA-SIO DE LA MER de JEAN HERVE SCS

Présentation de la marque GOMA-SIO DE LA MER

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2014 par la société JEAN HERVE SCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GOMA-SIO DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la société JEAN HERVE SCS domicilié(e) rue de la republique - 36700 - CLION - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 846 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN HERVE SCS, Mlle Maïa HERVE domicilié(e) rue de la republique - 36700 - CLION - France.

La marque GOMA-SIO DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOMA-SIO DE LA MER arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.

JEAN HERVE SCS a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLADE SANS HUILE DE PALME , JEAN HERVE , TI'BIO , KOKOLO , Ti! Bio


JEAN HERVE SCS, societe en commandite simple - rue de la republique - 36700 - CLION - France - SIREN 380846618


JEAN HERVE SCS, Mlle Maïa HERVE - rue de la republique - 36700 - CLION - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement sans modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.